Conseil Municipal du 30 septembre 1983




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W199 Page 050Séance du 30 Septembre 1983 - Registre 21W199 Page 050 - Délibération
21W199 Page 052Compte administratif du maire pour l'exercice 1982 - Registre 21W199 Page 052 - Délibération
21W199 Page 055Règlement de sinistre - Acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W199 Page 055 - Délibération
21W199 Page 056Modification des tarifs de certains services - Registre 21W199 Page 056 - Délibération
21W199 Page 060Subvention au comité des fêtes - Registre 21W199 Page 060 - Délibération
21W199 Page 061Indemnisation d'un particulier pour disparition d'une barque réquisitionnée lors des inondations|-|Tarifs de la halte-garderie|-|Demande de subventions pour la classe d'Amblyopes - Registre 21W199 Page 061 - Délibération
21W199 Page 062Indemnité représentative de logement des instituteurs - Application du décret du 2 Mai 1983|-|Restauration municipale - Approbation d'un contrat de gestion - Registre 21W199 Page 062 - Délibération
21W199 Page 063Modification des statuts du syndicat des communes de la banlieue de paris pour les eaux - Avis du conseil municipal|-|Demande de subvention pour travaux voirie en 1984 - Registre 21W199 Page 063 - Délibération
21W199 Page 064Aménagement d'une liaison piétons entre l'avenue Bobby Sand et la rue A. Bickart - Demande de concours du service de l'équipement - Registre 21W199 Page 064 - Délibération
21W199 Page 066Construction de trottoirs - Approbation du dossier d'exécution|-|Rénovation de l'éclairage public dans divers voie - Approbation du dossier d'exécution|-|Demande de subvention pour réalisation d'un équipement sportif couvert à la cité scolaire - Registre 21W199 Page 066 - Délibération
21W199 Page 067Expropriation d'un terrain pour mise à alignement de l'avenue Humboldt|-|Journal municipal d'information - Tarifs des annonces publicitaire - Registre 21W199 Page 067 - Délibération
21W199 Page 069Avantage sociaux susceptibles d'être alloués aux agents communaux - Application de circulaires ministérielles - Registre 21W199 Page 069 - Délibération
21W199 Page 070Personnel communal - Modification de tableau des effectifs - Registre 21W199 Page 070 - Délibération
21W199 Page 071Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salariés formulé par un commerçant-Avis du conseil municipal|-|Réglementation de la publicité - Désignation de délégués au groupe de travail|-|Construction d'un centre administratif - Approbation d'un contrat d'assistance - Registre 21W199 Page 071 - Délibération
21W199 Page 072Missions - Registre 21W199 Page 072 - Délibération
21W199 Page 075Commission communale des calamités agricoles -Désignation des membre par le conseil municipal - Registre 21W199 Page 075 - Délibération
21W199 Page 076Communication des décisions prises par le maire en vertu de la délégation qui lui à été accordée par le conseil municipal le 15 Avril 1983|-|Communications diverses - Registre 21W199 Page 076 - Délibération
21W199 Page 077Questions diverses - Registre 21W199 Page 077 - Délibération